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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTER TRUST
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DOMUPRO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMUPRO
MASTER TRUST, SARL

Numéro de dépôt :
4164114
Date de dépôt :
12/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/03/2025
DOMUPRO de MASTER TRUST

Présentation de la marque DOMUPRO

Déposée par voie électronique le 12 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTER TRUST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMUPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-14 du 3 avril 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MASTER TRUST domicilié(e) 5 RUE DU DOCTEUR REURE - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASTER TRUST, M. Jacques-Antoine FERENT domicilié(e) 5 RUE DU DOCTEUR REURE - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France.

La marque DOMUPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4164114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMUPRO arrivera à expiration en date du 12 mars 2025.

MASTER TRUST a également déposé les autres marques suivantes : domu néo , faci-tel , DOMUNEO , DOMUNEO , FACITEL , DOMUNEO-ENVIRONNEMENT


MASTER TRUST, SARL - 5 RUE DU DOCTEUR REURE - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France


MASTER TRUST, M. Jacques-Antoine FERENT - 5 RUE DU DOCTEUR REURE - 69230 - SAINT GENIS LAVAL - France


Publication - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-14

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juil. 2015 au BOPI 2015-27

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ;

Travaux de couverture de toits ;

Distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ;

Production d'énergie ;

études de projets techniques.